Votre entreprise a le vent dans les voiles et vous planifiez d’ouvrir de nouveaux marchés, d’investir dans de nouvelles technologies… Et soudain, la nouvelle tombe : votre associé de toujours, un pivot clé dans vos projets de développement, doit se soumettre à une procédure médicale majeure qui vous privera de ses services pour une période indéterminée. Comment faire face à ce défi? 

L’assurance maladie graves en primes partagées pourrait peut-être représenter une partie de la réponse. Voici en quoi elle consiste. 

Une protection stratégique pour l’entreprise 

Ce type de solution permet à une entreprise de disposer rapidement d’un apport de capital, advenant que l’un de ses actionnaires ou employés clés soit victime d’une maladie grave. Ce capital pourra alors être utilisé, notamment, pour pallier les pertes ou le manque à gagner entraînés par l’absence de cette personne, assurer le versement d’un revenu à cette dernière, ou encore recruter du nouveau personnel.   

Cependant, en plus du volet de protection, cette approche comporte une autre facette essentielle : le remboursement des primes, advenant qu’on n’en ait plus besoin.  

Une approche gagnant-gagnant 

Comme on peut le voir dans le diagramme suivant, ce type d’assurance permet de partager à la fois les primes payées et les bénéfices éventuels.  

D’une part, l’entreprise paie la prime qui correspond à l’assurance de base. Elle est donc bénéficiaire du volet protection, et c’est elle qui recevra l’indemnité forfaitaire si l’actionnaire ou l’employé clé est victime d’une des maladies graves prévues au contrat. 

D’autre part, l’employé, lui, paie les primes liées à une option de remboursement des primes, dont il est désigné bénéficiaire. S’il demeure en santé, il pourra récupérer la totalité des primes payées non seulement par lui-même, mais aussi par l’entreprise. 

Dans le cas d’une entreprise à propriétaire unique, l’assurance de base sera payée par l’entreprise et l’option de remboursement, à titre personnel par le propriétaire. Celui-ci bénéficiera ainsi d’une double assurance : l’obtention d’une indemnité s’il tombe gravement malade, et la récupération intégrale de son investissement s’il demeure en santé. 

Quelles maladies sont couvertes? 

Les maladies couvertes varieront selon la police. Règle générale, elles incluront une variété de conditions de santé sévères, incluant certains cancers et certaines tumeurs, des maladies cardiovasculaires (accident vasculaire cérébral, crise cardiaque, etc.), des troubles neurologiques (maladie de Parkinson sclérose en plaques, etc.), des pertes accidentelles et fonctionnelles (paralysie, surdité, etc.), ou une défaillance d’organes vitaux. 

Encore une fois, la liste des conditions couvertes varie pour chaque la police. 

Un troisième volet 

Outre la prestation de maladie grave pour l’entreprise et la prestation « de santé » pour la personne, une assurance maladies graves en primes partagées prévoit aussi une prestation de décès, laquelle sera versée à l’entreprise dans l’éventualité où la personne assurée décéderait. Il est cependant important de comprendre que ce type d'assurance ne verse pas directement de prestation à la personne ou à ses proches, en cas de maladie grave ou de décès. Pour cette raison, il faut la voir comme un complément aux assurances personnelles, et non comme un substitut. 

Il faut aussi savoir que, si le remboursement des primes est demandé avant la fin du contrat, il entraînera un impact fiscal pour l’actionnaire ou employé clé. Enfin, comme ce type d'assurance est détenu conjointement par l'entreprise et la personne, un document juridique précisant les droits et obligations de chaque partie doit être rédigé. 

En résumé, il s’agit d’une solution attrayante à la fois pour l’entreprise et pour la personne assurée. Si vous êtes en affaires, elle pourrait vous permettre de mieux gérer le risque de santé qui pourrait un jour compromettre vos projets. Néanmoins, c’est aussi un produit qui comporte d’importants volets légaux et fiscaux. Il est donc recommandé d’obtenir des conseils éclairés pour le mettre en place de la meilleure façon.